Bernex - HIVER____Mentions légales

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PRÉAMBULE ET OBJET

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  • publier-tourisme.com
  • lachapelledabondance-tourisme.com
  • abondance-tourisme.com
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  • thollonlesmemises-tourisme.com

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CRÉDITS PHOTOS

Les photographies du SITE ont été réalisées par :
Gilles LANSARD
Nicolas BLANDIN
Vanessa ANDRIEUX
Cyril ENTZMANN
Patrick BRAULT
Yvan TISSEYRE
Florian LEGRAND
Monica DALMASSO
Savoie Mont Blanc Tourisme
ENORD
NEOLIPTUS
Photos de prestataires et commerçants
Communauté de Communes Pays d’Evian Vallée d’Abondance
Association des Portes du Soleil
Club Photos de Publier
Photos issues de jeux concours

SÉCURITÉ

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MODIFICATIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL PAYS D’EVIAN VALLEE D’ABONDANCE se réserve le droit de modifier les dispositions des présentes conditions générales d’utilisation et ce à tout moment et sans préavis. Les UTILISATEURS seront automatiquement liés par ces modifications et devront donc périodiquement vérifier si leur utilisation du SITE est conforme aux dispositions des présentes conditions générales d’utilisation.

INDÉPENDANCE DES CLAUSES

Dans le cas où une ou plusieurs stipulations des présentes conditions devaient être tenues pour invalides, la validité des autres stipulations ne sauraient être remise en cause sauf si elles présentaient un caractère indissociable avec la disposition invalidée.

LOI APPLICABLE, COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE

L’exploitation et l’utilisation du SITE sont soumises au droit français.
En cas de litige concernant notamment l’utilisation ou le contenu du SITE, l’UTILISATEUR est informé qu’il peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, après l’échec d’une tentative de règlement amiable directement auprès de l’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL PAYS D’EVIAN VALLEE D’ABONDANCE, conformément aux dispositions du code de la consommation.
L’UTILISATEUR trouvera des informations à ce sujet sur le site suivant : http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso/saisir-mediateur
La compétence juridictionnelle est celle des tribunaux français. Le tribunal compétent sera désigné selon les règles de procédure en vigueur en France.

MENTIONS LEGALES

Editeur du SITE :
L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL PAYS D’EVIAN VALLÉE D’ABONDANCE
Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Dont le siège est situé 851 Avenue des Rives du Léman – 74500 PUBLIER

N° TVA intracommunautaire : FR54834097776
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HÉBERGEUR

Le SITE est hébergée par OVH dont le siège social est situé
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Rédaction des textes : Office de Tourisme Intercommunal Pays d’Evian Vallée d’Abondance – 851 avenue des Rives du Léman – 74500 PUBLIER